Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
|
La structure générale du web-documentaire et l’ensemble de ses contenus sont la propriété du Service historique de la Défense. L’ensemble est protégé par la législation française en matière de propriété intellectuelle dont les droits d’auteurs, les droits voisins, les droits des marques et les droits à l’image. Toute adaptation, reproduction, utilisation et réutilisation sont soumises à l’autorisation du Service historique de la Défense. L’acquittement d’une redevance d’utilisation est encadré par les textes en vigueur au moment de la demande d’utilisation.
Directeur de la publication : Pierre LAUGEAY, directeur du Service historique de la Défense
Coordonnées de l’éditeur : Service historique de la Défense, château de Vincennes, avenue de Paris, 94306 Vincennes Cedex